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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES"
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SCRAPTRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRAPTRAIN
Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux-Chemin de Meaux, 93220 GAGNY

Numéro de dépôt :
1301029
Date de dépôt :
31/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1994

Présentation de la marque SCRAPTRAIN

Déposée le 31 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRAPTRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" - France.

La marque SCRAPTRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAPTRAIN est expirée depuis le 31 décembre 1994.

Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES" a également déposé les autres marques suivantes : MADURAUD , CIMES


Société dite : CHAUDRONNERIE INDUSTRIELLE ET MECANO-SOUDURE "CIMES", (Société Anonyme Francaise), Vieux-Chemin de Meaux, 93220 GAGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou eau; suspension de véhicules notamment pour engins de travaux publics, dispositifs répartiteurs de charge pour suspensions de véhicules, essieux et trains de roulements de véhicules.